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Marques déposées par monsieur Julien PAUCHET
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TERRENVIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRENVIE
Monsieur Julien PAUCHET

Numéro de dépôt :
4431777
Date de dépôt :
25/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2028
TERRENVIE de Julien PAUCHET

Présentation de la marque TERRENVIE

Déposée par voie électronique le 25 février 2018 par monsieur Julien PAUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRENVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Julien PAUCHET domicilié(e) 18 Rue du champ de courses - 44350 - GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien PAUCHET domicilié(e) 18 Rue du champ de courses - 44350 - GUERANDE - France.

La marque TERRENVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRENVIE arrivera à expiration en date du 25 février 2028.

Julien PAUCHET a également déposé les autres marques suivantes : OLYGEO , COMPOST IN SITU


Monsieur Julien PAUCHET - 18 Rue du champ de courses - 44350 - GUERANDE - France


Monsieur Julien PAUCHET - 18 Rue du champ de courses - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; bois bruts ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.